Soucieuse de la protection de votre vie privée, SMALA s’engage à assurer le meilleur niveau de protection de vos données à caractère personnel.
Dans le cadre de ses activités, SMALA met à disposition de ses clients un service de e-commerce accessible depuis le site internet www.re.vertbaudet.fr.com.
Pour délivrer son service, SMALA collecte des données à caractère personnel sur les individus. La collecte de données s’effectue sur le site internet de re.vertbaudet.fr.
Cette rubrique a pour objet de vous dispenser une information complète sur l’usage qui est opéré par SMALA des données à caractère personnel de ses clients.
SMALA, en tant que Responsable de traitement, s’engage à respecter les dispositions du règlement (UE) n°2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données à caractère personnel.
Dans les formulaires de collecte de données à caractère personnel sur le site ou au format papier, le Client est notamment informé du caractère obligatoire ou non de la collecte de données. En cas de non fourniture d’un champ de données obligatoire, SMALA ne pourra accomplir ses prestations.
De manière générale, la société qui collecte les données à caractère personnel et mets en œuvre les traitements de donnée est :
SMALA, Société par Actions Simplifié au capital de 15 000 Euros, immatriculée sous le numéro SIRET 82427411200039 dont le siège social est situé au 6 bis rue de la Métallurgie 44470 Carquefou.
Cependant lors de votre visite sur le site internet, d’autres sociétés sont susceptibles de collecter des données à caractère personnel vous concernant. Ces sociétés peuvent éditer des cookies, traceurs ou tags évoqués au point 12 des présentes.
Lorsque vous effectuez une commande auprès d’un vendeur tiers accessible sur la marketplace proposée par SMALA, ce dernier collecte également des données à caractère personnel en tant que responsable de traitement conjoint avec SMALA. Les conditions de collecte des données de chaque vendeur sont accessibles sur sa page vendeur.
Un " intérêt légitime " de SMALA ne doit pas aller à l'encontre des droits et libertés des utilisateurs. Parmi les exemples d'intérêts légitimes mentionnés dans le RGPD figurent la prévention de la fraude, le marketing direct et le partage de données au sein d'un groupe de sociétés (comme SMALA).
Les bases juridiques applicables pour chaque traitement de données sont précisées dans le tableau ci-après.
La société SMALA est amenée à collecter et à enregistrer des données à caractère personnel de ses clients pour effectuer les traitements suivants :
Pourquoi nous utilisons vos données à caractère personnel ? | Quels sont nos raisons ? |
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Pour les traitements nécessitant le recueil du consentement, la personne concernée à la faculté de retirer son consentement en effectuant une demande ici
Les opérations de luttre contre la fraude et d’évaluation du risque de fraude ont fait l’objet d’une autorisation de la CNIL comme explicité au point 8.3.
Les opérations de mise en relation des personnes ayant des problèmes de surdité reposent sur le consentement express de la personne concernée. La personne concernée à la faculté de retirer son consentement en effectuant une demande ici
SMALA collecte les données directement auprès de ses clients lors de l’utilisation de ses sites internet (création du compte, navigation, contact au service client…) sur lesquelles elle est présente.
Vos données sont transmises à des partenaires de SMALA qui peuvent traiter les données pour leur compte (ce sont des destinataires) ou uniquement pour le compte et selon les instructions de SMALA (ce sont des sous-traitants).
Les destinataires des données sont :
Les catégories de partenaires qui utilisent les données de SMALA pour afficher leurs propres offres commerciales tierces sont :
SMALA fait également appel à des sous-traitants pour les opérations suivantes :
En application des articles 14 à 22 du du règlement 2016/679 du 27 avril 2016, toute personne physique utilisant le service a la faculté d’exercer les droits suivants :
Enfin, lorsque SMALA détecte une violation de données à caractère personnel susceptible d’engendrer un risque élevé pour vos droits et libertés, vous serez informé de cette violation dans les meilleurs délais.
Ces droits peuvent être exercés auprès de la société SMALA qui a collecté les données à caractère personnel de la manière suivante :
Par voie postale, en nous écrivant à l’adresse suivante :
Service Relations Clients – 6 bis rue de la Métallurgie, 44470 Carquefou, en indiquant vos nom, prénom, adresse, email et si possible référence client afin d'accélérer la prise en compte de votre demande.
Par voie électronique, en écrivant ici
La demande doit être accompagnée d’un justificatif d’identité.
SMALA adresse une réponse dans un délai d’1 mois après l’exercice du droit. Dans certains cas, liés à la complexité de la demande ou du nombre de demande, ce délai peut être prolongé de 2 mois.
En cas de l’exercice d’un droit d’opposition au profilage marketing, l’utilisateur est informé qu’il continuera à recevoir des sollicitations commerciales mais celles-ci seront moins pertinentes et ne seront plus ciblées selon ses centres d’intérêts de la personne.
En cas de non réponse ou de réponse non satisfaisante, la personne concernée a la faculté de saisir l’autorité de contrôle de son pays de résidence :
L’Utilisateur peut formuler des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de ses données à caractère personnel après son décès conformément à l’article 40-1 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978. Ces directives peuvent être générales ou particulières.
L’Utilisateur peut formuler ses directives anticipées en cliquant ici.
Vous êtes informé que des données à caractère personnel vous concernant peuvent être transmises pour les besoins des finalités définies ci-dessus à des sociétés situées dans des pays hors de l’Union Européenne et ne présentant pas un niveau de protection adéquat en ce qui concerne la protection des données personnelles.
Préalablement au transfert hors Union Européenne, et conformément à la règlementation en vigueur,SMALA mets en œuvre toutes les procédures requises pour obtenir les garanties nécessaires à la sécurisation de tels transferts.
Des transferts hors Union Européenne peuvent être réalisés notamment dans le cadre des activités suivantes :
Activité | Pays de destination des données | Encadrement du transfert de données |
Exploitation des données vers les réseaux sociaux | Etats-Unis | Clauses contractuelles types |
Suivi de la navigation | Etats-Unis | Clauses contractuelles types |
Prestations techniques d’infogérance et de maintenance | Etats-Unis | Clauses contractuelles types |
Pour plus d’information sur l’encadrement des flux transfrontières, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données.
SMALA a déterminé des règles précises concernant la durée de conservation des données à caractère personnel des Utilisateurs.
Pour calculer la durée de conservation la plus pertinente, SMALA distingue :
Les données des clients et des prospects sont conservées pendant une durée de 3 ans.
Concernant les prospects, le point de départ de la durée de conservation est la création du compte
Concernant les clients, le point de départ de la durée de conservation constitue le dernier achat de celui-ci chez SMALA. La durée de conservation des données d’un client sera différente selon que ce dernier adhère ou non à un programme de fidélité.
Pour certains types de traitement, la conservation des données fait l’objet de durées de conservation
spécifiques.
En voici quelques exemples :
Afin de vous éviter de saisir à nouveau vos coordonnées bancaires lors de prochaines commandes, vous
pouvez choisir, en cochant la case d’acceptation prévue à cet effet, que vos cartes bancaires soient
associées à votre compte en ligne. Elles sont enregistrées chez STRIPE de façon sécurisée.
Vous pouvez consulter la liste de vos cartes enregistrées (en mode masqué), mais également supprimer tout
ou partie de son contenu, dans la partie « Moyens de paiement » de la rubrique « Mes achats » de « Mon
Compte ». Dans ce cas, vos cartes supprimées n’apparaîtront plus dans votre compte en ligne ni lors de
futures commandes.
Afin de pouvoir débiter le compte lors de la facturation ou de la créditer suite à un retour, le
prestataire de paiement garde les données bancaires associées au n° d’autorisation, le temps nécessaire à
la réalisation de la transaction (paiements après expédition de la marchandise) et au traitement des
éventuelles réclamations (retours, litiges).
Si vous avez fait le choix d’enregistrer vos cartes bancaires, celles-ci sont désactivées
automatiquement à l’expiration de la date de validité de la carte.
Lors de la souscription à un
abonnement SMALA et Moi, vos données bancaires sont conservées par le prestataires
STRIPE de façon sécurisée.
Vous avez la possibilité de vous y opposer lors de la souscription de votre abonnement et à tout moment en
exerçant vos droits.
Pour plus d’informations sur les durées de conservation appliquées par SMALA, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données (cf. point 12).
En tant que responsable de traitement, la société SMALA, prend toutes les précautions utiles pour préserver la sécurité et la confidentialité des données et notamment, empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès.
SMALA a déployé un système de sécurité robuste afin d’assurer la plus grande sécurité des données collectées et de détecter les violations de données. Cela inclut la sécurité physique des bâtiments abritant nos systèmes, la sécurité du système informatique pour empêcher l'accès externe à vos données, et le fait d'avoir des copies sécurisées de vos données.
Lorsqu’elle recourt à des sous-traitants, SMALA s’assure du respect par ceux-ci des règles liées à la protection des données.
Afin d´assurer la sécurité des paiements, SMALA utilise les services des prestataire,
STRIPE.
Ces prestataires sont certifiés PCI-DSS. Cette norme est un standard de sécurité
international dont les objectifs sont d’assurer la confidentialité et l’intégrité des données des porteurs
de cartes, et ainsi de sécuriser la protection des données cartes et de transaction.
Lorsque vous passez une commande en paiement carte bancaire à SMALA,
notre système de prise de commande se connecte en temps réel avec le système de paiement qui collecte vos
données et procède aux diverses vérifications pour éviter les abus et les fraudes. Les données sont
stockées sur les serveurs du prestataire de paiement et ne sont à aucun moment transmises sur les serveurs
de SMALA.
Le prestataire de paiement fait la demande d’autorisation auprès de la banque et nous transmet un n°
de transaction qui permet des opérations à hauteur du montant de l’autorisation.
Afin de sécuriser les paiements et les livraisons et vous assurer une qualité de service optimale, les données personnelles collectées sur le site sont également traitées par SMALA pour déterminer le niveau de risque de fraude associé à chaque commande et, le cas échéant, aider à moduler les conditions d’exécution de celle-ci. SMALA a obtenu une autorisation n°1754559 de la CNIL pour mettre en œuvre ce traitement de lutte contre la fraude.
SMALA vous propose de recourir aux réseaux sociaux pour améliorer la relation commerciale (ex : Facebook messenger), partager des contenus ( ex : les boutons « partager » de Facebook, Instagram ou Twitter), vous proposer des offres publicitaires ciblées sur ces réseaux (ex : Facebook Custom Audience ou Pinterest) ou vous permettre une authentification simplifiée au moyen d’un social connect (ex : Facebook connect).
L’utilisation des réseaux sociaux pour interagir avec SMALA est susceptible d’entrainer des échanges de données entre SMALA et ces réseaux sociaux.
Par exemple, si vous êtes connecté au réseau social Facebook sur votre ordinateur et que vous consultez une page du site de SMALA, Facebook est susceptible de collecter cette information. De même, si vous cliquez sur le bouton « tweeter » sur une page du site SMALA, twitter collectera cette information.
SMALA vous invite à consulter les politiques de gestion des données personnelles des différents réseaux sociaux pour avoir connaissance des données personnelles pouvant être transmises par ceux-ci.
Conformément aux conditions générales de vente, il est nécessaire d’avoir 16 ans pour créer un compte sur le site de SMALA et effectuer des achats.
Lors de la création d’un compte, l’utilisateur a la faculté de communiquer les données de ses enfants. L’utilisateur est susceptible de transmettre à SMALA des données concernant des mineurs de moins de 16 ans. Il s’assure d’être le titulaire de l’autorité parentale et consent expressément à transmettre ces données de mineurs à SMALA.
SMALA utilise vos coordonnées pour vous adresser des publicités ciblées notamment par email, courrier postal, sms, notification sur smartphone ou sur navigateur internet, sur les réseaux sociaux ou des sites internet tiers.
Dans ce cadre, la société SMALA s’engage à respecter les règles applicables à chaque canal de prospection.
SMALA respecte les règles édictées par la directive 2002/58/CE du 12 juillet 2002 qui prévoit le recueil préalable express du consentement de l’Utilisateur pour l’envoi de prospection commerciale par voie électronique (e-mail ou SMS).
Ainsi, lors de la création de votre compte sur le site, il vous est expressément demandé votre consentement :
SMALA ne vous adressera pas de sollicitations personnalisées par email ou sms si vous n’y avez pas consenti.
Il existe une exception dans l’hypothèse où l’Utilisateur, sans avoir donné son consentement préalable, peut cependant être démarché dès lors qu’il est déjà client de la société SMALA et que l’objet de la prospection est de proposer des produits ou services analogues.
Dans tous les cas, l’Utilisateur a la possibilité de s’opposer à la réception de ces sollicitions en effectuant les actions suivantes :
Après avoir navigué sur notre site, vous recevez un Email alors que vous n'avez pas confié votre adresse Email à SMALA. Comment est-ce possible ?
SMALA utilise les services de sociétés dont le rôle est d’identifier des internautes qui ont déjà visité notre site web et de leur envoyer des e-mails personnalisés.
Ces sociétés utilisent des cookies pour distinguer les utilisateurs puis pour personnaliser les publicités qu'ils reçoivent en fonction de leur historique de navigation.
Qui a collecté mon adresse Email ?
Ce traitement fait intervenir des partenaires qui ont déjà collecté votre adresse Email, ainsi que votre consentement pour autoriser l'envoi de publicité.
Vous pouvez vous opposer à ce type de traitement en refusant les cookies publicitaires sur le site de SMALA et sur les sites tiers.
Un visiteurs des sites SMALA est susceptible de voir des publicités pour les produits SMALA sur des sites tiers ou des réseaux sociaux.
Si vous ne souhaitez pas faire l’objet de ce type de traitement, il convient de refuser les cookies et tags publiciaires sur le site de SMALA et sur les sites tiers.
Vous pouvez vous opposer à ce type de traitement en cliquant ici.
Lors de la première visite sur le site SMALA, vous devez donner l’autorisation à la réception de notifications mobiles ou « Push ».
SMALA a la possibilité de vous contacter par téléphone pour vous proposer des offres sur des produits ou services. Vos coordonnées téléphoniques peuvent également être transmises à des partenaires de SMALA (liste des partenaires au 3.1 de la présente politique). Si vous ne souhaitez pas être sollicité, vous avez la possibilité de vous inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique accessible sur le site www.bloctel.gouv.fr ou d’exercer votre droit d’opposition ici auprès de SMALA.
SMALA ou ses partenaires peuvent vous adresser des sollictaitons par voie postale. Vous pouvez vous y opposer à tout moment en exerçant votre droit d’opposition conformément au point 4 de la présente politique de protection des données.
Lors de l’utilisation de notre Service, des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.), sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers "Cookies" déposés sur votre terminal, sous réserve des choix que vous auriez exprimés concernant les Cookies et que vous pouvez modifier à tout moment.
Le terme cookie englobe plusieurs technologies permettant d’opérer un suivi de navigation ou une analyse comportementale de l’internaute. Ces technologies sont multiples et en constante évolution. Il existe notamment, les cookies, tag, pixel, code Javascript.
Le cookie est un petit fichier texte enregistré par le navigateur de votre ordinateur, tablette ou smartphone et qui permet de conserver des données utilisateur afin de faciliter la navigation et de permettre certaines fonctionnalités.
Il existe deux types de cookies :
Le cookie est enregistré sur votre ordinateur lorsque vous consultez le site internet de SMALA ou lorsque vous consultez un email de SMALA.
Les Cookies que SMALA émet sur le site nous permettent :
- d'établir des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation des diverses éléments
composant nos services. A ce titre, nous avons recours à des cookies de mesure d’audience.
- d'adapter la présentation de notre Site selon le terminal utilisé;
- d’adapter la présentation de notre Site selon les affinités de chaque utilisateur ;
- de mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre Site
(inscription ou accès à votre compte, service souscrit, contenu d'un panier de commande, etc.) ;
- de vous permettre d'accéder à des espaces réservés et personnels de notre Site, tels que votre
compte, grâce à des identifiants ;
- de mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous
connecter à nouveau à votre compte après un certain laps de temps ;
- partager des informations avec des annonceurs sur d’autres sites internet pour vos proposer des
annonces publicitaires pertinentes et en adéquation avec vos centres d’intérêts. A ce titre, nous avons
recours à des cookies publicitaires ;
- partager des informations sur les réseaux sociaux. A ce titre, nous avons recours à des cookies
permettant de partager sur ces réseaux ;
- de disposer de statistiques de délivrabilité, d’ouverture et de lecture des newsletters adressées
par email.
Conformément à la directive 2002/58/CE du 12 juillet 2002, la société SMALA recueille votre consentement préalable au dépôt des cookies publicitaires, de mesure d’audience et de partage vers les réseaux sociaux.
Vous pouvez faire le choix à tout moment d'exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.
Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu'ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l'acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu'un cookie soit susceptible d'être enregistré dans votre terminal.
Vous avez la possibilité de contrôler le dépôt des Cookies sur votre smartphone dans les règles du système d’exploitation.
Le délégué à la protection des données nommé au sein de SMALA a pour mission de veiller au respect de la réglementation et des règles décrites dans le présent document.
Il veille notamment à établir un registre des traitements de données à caractère personnel mis en œuvre dans l’entreprise et à s’assurer de la conformité de ceux-ci avec la réglementation et ses évolutions.
Il assure une sensibilisation des équipes et répond aux utilisateurs souhaitant exercer leurs droits concernant les données personnelles collectées par SMALA.
Vous avez la possibilité de contacter le délégué à la protection des données ici
Pour mieux connaître vos droits, rendez-vous sur le site de votre autorité de contrôle :